Dernière mise à jour : 2026-10-19
1. Objet
Les présentes conditions générales d'utilisation régissent votre utilisation de https://learn.ouerfelli-raed.com (la « Plateforme »), avec ou sans achat. En créant un compte ou en utilisant la Plateforme, vous les acceptez. Les achats sont en outre régis par les Conditions générales de vente.
2. Votre compte
- Vous vous connectez au moyen d'un lien envoyé à votre adresse e-mail ; il n'y a pas de mot de passe. Protégez l'accès à votre messagerie : toute personne qui peut la lire peut se connecter à votre place.
- Un seul compte par personne. Fournissez des informations exactes.
- Vous devez être âgé d'au moins 16 ans, ou disposer de l'autorisation d'un parent ou d'un représentant légal.
- Vous pouvez vous déconnecter de tous vos appareils et supprimer votre compte depuis la page de votre compte. La suppression de votre compte met fin à votre accès à vos cours.
3. Votre licence sur les cours
Lorsque vous achetez un cours, vous recevez un droit personnel, non exclusif et non cessible de le visionner et de le lire pour votre propre apprentissage, pendant la durée de votre accès. Vous pouvez appliquer ce que vous apprenez dans vos propres travaux personnels ou professionnels.
4. Ce qui est interdit
- Partager votre compte, vos liens de connexion ou votre accès avec une autre personne.
- Télécharger, enregistrer, copier, publier, revendre, louer ou redistribuer les vidéos, textes ou fichiers des cours, en tout ou en partie, y compris dans des groupes privés.
- Utiliser le contenu des cours pour créer un cours ou un produit concurrent, ou pour entraîner un modèle d'intelligence artificielle.
- Contourner ou tenter de contourner les contrôles d'accès, ou collecter du contenu de manière automatisée (scraping).
- Perturber la Plateforme, tester sa sécurité sans notre autorisation écrite, ou l'utiliser à des fins illégales.
5. Notes et questions
- Vos notes sont privées : vous seul pouvez les voir.
- Les questions et réponses publiées sur une leçon sont visibles par toutes les personnes ayant accès à cette leçon, ainsi que par le formateur. Le nom indiqué sur la page de votre compte est affiché avec vos messages ; si vous le laissez vide, « Élève » est affiché. Votre adresse e-mail n'est jamais affichée.
- Restez respectueux et ne vous écartez pas du sujet. Sont interdits : le spam, la publicité, les insultes, le harcèlement, les contenus illicites, les données personnelles d'autrui, ainsi que la diffusion hors de la Plateforme du contenu des leçons payantes.
- Nous pouvons masquer les messages qui enfreignent ces règles et, en cas de manquement grave ou répété, suspendre le compte.
- Vous conservez les droits sur ce que vous écrivez. Vous nous autorisez, à titre gratuit et pour le monde entier, à afficher vos questions et réponses sur la Plateforme aussi longtemps que la leçon est en ligne, y compris après la suppression de votre compte ; elles sont alors affichées sans votre nom.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de la Plateforme appartient à IMAGINARIA CODE LAB ou à ses concédants de licence. Les présentes conditions ne vous confèrent aucun droit autre que ceux prévus à l'article 3. Les marques et logos ne peuvent être utilisés sans autorisation écrite.
7. Suspension
Si vous enfreignez les présentes conditions, notamment en partageant votre accès ou en redistribuant du contenu, nous pouvons suspendre ou résilier votre accès après vous en avoir informé, ou immédiatement en cas de manquement grave, sans remboursement, sauf lorsque la loi l'impose.
8. Modifications de la Plateforme et des présentes conditions
Nous pouvons modifier la Plateforme et les présentes conditions. Nous vous informerons par e-mail avant l'entrée en vigueur de toute modification importante des présentes conditions. Si vous ne l'acceptez pas, vous pouvez cesser d'utiliser la Plateforme et supprimer votre compte.
9. Responsabilité et droit applicable
L'article 9 (responsabilité) et l'article 11 (droit applicable et litiges) des Conditions générales de vente s'appliquent également aux présentes conditions générales d'utilisation.